Vous êtes ici : Page d'accueil > Actualités > Réglementations diverses > Cartographie des cours d’eau ActualitésAvril 2018 : mise à jour de la cartographie des cours d’eau par le service protection et gestion de l’environnement de la Direction Départementale des Territoires de l’AinPubliée le 27 avril 2018 Le travail de mise à jour de la cartographie départementale des cours d’eau se poursuit. Après avoir validé le secteur Bresse-Centre (Bassin versant de la Reyssouze) (voir la carte ci-dessous), le comité technique en charge de ce dossier a finalisé, le avril 2018, le secteur Val de Saône.
Cartographie des cours d’eau - Relevé de décisions de la réunion du 15 novembre 2016Publiée le 16 décembre 2016 Le 9 novembre 2015, le Syndicat a indiqué par courrier, à Monsieur le Directeur de la DDT de l’Ain, son souhait d’être associé au travail d’expertise à réaliser sur le projet de cartographie des cours d’eau.
Guide d’entretien régulier des cours d’eau et fossésPubliée le 15 novembre 2018 "L’eau et les cours d’eau constitue un bien commun et une ressource essentielle pour l’activité et le développement des territoires, nécessitant une gestion équilibrée et durable. L’entretien des cours d’eau est une obligation, qui doit être mise en œuvre dans le respect de ces écosystèmes fragiles."
FRANSYLVA AIN - Forestiers privés - 29, Rue de la Grange Magnien - 01960 Péronnas - Tél. 04 74 45 47 58 contact | plan du site | mentions légales et crédits | accessibilité |