Vous êtes ici : Page d'accueil > Actualités > Arrêtés préfectoraux et usages locaux > Arrêtés

Actualités

La réglementation concernant le brûlage, à l’air libre ou en incinérateur individuel en vue de préserver la qualité de l’air dans le département de l’Ain et l’emploi du feu et l’écobuage pour les activités agricoles ou forestières et dans le cadre de la prévention des incendies de forêts.

Publiée le 2 août 2018

Le département de l’Ain est placé en alerte orange à cause des très fortes chaleur. Soyez vigilant !
Pour mémoire, nous vous rappelons les arrêtés, en vigueur, signés par M. le Préfet le 3 juillet 2017, suivants : L’arrêté n° SAF 2017 - 01 réglementant l’emploi du feu et l’écobuage pour les activités agricoles ou forestières et dans le cadre de la prévention des incendies de forêts.
Voir l’annexe 1 de l’arrêté, concernant la « DÉCLARATION FAISANT OFFICE DE RÉCÉPISSÉ EN VUE DE (…)

Lire...

Arrêtés sur les scolytes de l’épicéa commun

Publiée le 23 décembre 2020

Lire...

CUEILLETTE DES CHAMPIGNONS : QUE DIT LA LOI ? Un nouvel arrêté dans l’Ain pour la saison 2018 portant réglementation de la cueillette et de la commercialisation des champignons ... !!!

Publiée le 12 novembre 2018

Mise à jour novembre 2012, d’après un article paru dans l’hebdomadaire "la Terre" du 14 septembre 2004, et repris dans Forêt-entreprise n°164 de septembre 2005, avec l’aimable autorisation de son auteur, Daniel Roucous.
Source et lien : https://www.foretpriveefrancaise.com/n/cueillette-des-champignons-que-dit-la-loi/n:583#p1076, vous permettant de vous informer sur : La cueillette sur les propriétés privées La cueillette sur les terres en fermage La cueillette en forêt publique La (…)

Lire...

FRANSYLVA AIN - Forestiers privés - 29, Rue de la Grange Magnien - 01960 Péronnas - Tél. 04 74 45 47 58
E-Mail : syndicats.eaf@orange.fr

contact | plan du site | mentions légales et crédits | accessibilité