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Guide d’entretien régulier des cours d’eau et fossés

Publié le 15 novembre 2018

"L’eau et les cours d’eau constitue un bien commun et une ressource essentielle pour l’activité et le développement des territoires, nécessitant une gestion équilibrée et durable. L’entretien des cours d’eau est une obligation, qui doit être mise en œuvre dans le respect de ces écosystèmes fragiles."

Ce guide destiné aux collectivités, à des propriétaires ou exploitants riverains d’un cours d’eau, répond aux questions suivantes :

  • Qu’est-ce qu’un cours d’eau ?
  • Qu’Est-ce que l’entretien régulier ?
  • Quel est l’objectif poursuivi ?
  • Qui doit effectuer cet entretien ?
  • Comment doit-il être réalisé ? ( Enlèvement des embâcles, Elagage des branches basses de la ripisylve, Recépage)
  • Quand faut-il intervenir ?
  • Quelles précautions prendre ?
  • A éviter
  • Ce qui est interdit

Voir ci-dessous, le guide et la cartographie par secteurs.

Documents à télécharger :

FRANSYLVA AIN - Forestiers privés - 29, Rue de la Grange Magnien - 01960 Péronnas - Tél. 04 74 45 47 58 – Fax : 04 74 45 47 59
E-Mail : syndicats.eaf@orange.fr

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