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Vente de bois
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Documents à télécharger :
- Vente de bois (pdf - 2.2 Mio)
Exemple de contrat - Remboursement forfaitaire de la TVA (pdf - 3.6 Mio)
- Plan d’Approvisionnement Territorial, un outil d’aide à la décision (pdf - 299.6 kio)
- Fiscalité forestière - demande d’informations (pdf - 411.4 kio)
FRANSYLVA AIN - Forestiers privés - 29, Rue de la Grange Magnien - 01960 Péronnas - Tél. 04 74 45 47 58
E-Mail : syndicats.eaf@orange.fr
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