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Attention !!! Cartographie des cours d’eau.

Publié le 22 février 2016

La cartographie des cours

Dans notre flash du mois de septembre 2015, le Syndicat vous a alerté sur ce sujet, voir les pages 28 à 29.

Nous vous indiquons le lien pour consulter la carte :

http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/100/cartographie_ce_ain.map

Vous constatez une anomalie sur la carte, bien vouloir compléter le document suivant :

La fiche navette – remontée d’informations
et le retourner au Syndicat des Forestiers Privés de l’Ain.

Nous joignons également les documents suivants :

Annexe 1 – Critères de détermination d’un cours d’eau,
Annexe 2 – Conséquences d’un classement en cours d’eau,
Entretien régulier de cours d’eau au titre de l’article L.215-14 du code de l’environnement – Règles d’application dans le département de l’Ain.

Appel à candidatures

On lance un appel à candidatures auprès de personnes ayant une connaissance du terrain, pour nous permettre de créer les comités techniques locaux, afin de supprimer les classifications faites par erreur sur le projet initial déposé auprès du Ministère de l’Environnement.

Dès à présent, vous pouvez prendre contact
avec le secrétariat, tél. : 04 74 45 47 58.

Une réponse très rapide est nécessaire.

Document à télécharger :

FRANSYLVA AIN - Forestiers privés - 29, Rue de la Grange Magnien - 01960 Péronnas - Tél. 04 74 45 47 58 – Fax : 04 74 45 47 59
E-Mail : syndicats.eaf@orange.fr

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